Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
/
EUROPE LA COMETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPE LA COMETE
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1712481
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/12/2011
EUROPE LA COMETE de ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque EUROPE LA COMETE

Déposée le 9 décembre 1991 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « EUROPE LA COMETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 183, AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France.

La marque EUROPE LA COMETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPE LA COMETE est expirée depuis le 9 décembre 2011.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : L'ANCRE , BERGERELLES , CAPIDOU , CANTALET DORE ENTRE-DEUX CANTOREL AU COEUR DE L'AUVERGNE , CANTOREL BLEU D'AUVERGNE , BERGERELLE CANTOREL , CANTOREL, LA NATURE A L'ETAT PUR , LA COMETE


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 183, AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2001 n°2210067 - Publication au BOPI 2001-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Lait;Beurre; Fromages et tous autres produits laitiers